(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) HAVANA CLUB HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235340.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 2023.
HAVANA CLUB HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2017449 - Publication au BOPI 1993-25
Renouvellement sans limitation le 27 février 2003 n°2237873 - Publication au BOPI 2003-02-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39
Inscription le 29 décembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°384132 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183721 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription le 23 octobre 2001 - Changement d'adresse n°333384 - Publication au BOPI 2001-10-23
Inscription le 24 février 1995 - Transmission de propriété n°182302 - Publication au BOPI 1995-02-24
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520500 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-01-30